Assurance Quad Sans Permis

Thibault Fournier Conducteur de quad depuis 19 ans

Qu’est-ce qu’un quad sans permis ou non homologué ?

Un quad sans permis est un véhicule non homologué. S’il n’est pas soumis aux restrictions réglementaires quant à sa cylindrée notamment, il ne peut donc également pas être utilisé sur les voies ouvertes à la circulation publique. Son emploi se limite ainsi uniquement aux terrains privés. Par ailleurs, il est important de noter qu’un quad sans permis ne constitue pas un modèle enfant et devra être obligatoirement conduit par une personne majeure. En outre, ce type d’engin particulier doit être assuré afin de pouvoir l’utiliser en toute conformité et sérénité dans vos loisirs ou vos courts trajets quotidiens.

L’assurance Quad sans permis est-elle obligatoire ?

Homologué ou non, votre quad est soumis à une obligation d’assurance, et ce, conformément à l’article L.211-1 du Code des Assurances. En effet, un quad sans permis entre dans la catégorie des véhicules terrestres à moteur et doit, à ce titre, présenté au minimum une couverture au tiers, grâce à la souscription d’une Responsabilité civile spécifique à cet engin. Ainsi, si au cours d’un déplacement, vous heurtez la clôture de votre voisin ou si vous blessez quelqu’un, les dommages corporels et/ou matériels pourront être pris en charge par votre assureur afin d’indemniser la victime. Une couverture indispensable que vous pouvez évidemment améliorer en souscrivant à des garanties complémentaires pour une meilleure protection.

Quad sans permis : pourquoi s’assurer si vous ne circulez pas sur la voie publique ?

Alors que vous utilisez au quotidien un quad sans permis sur votre exploitation agricole ou votre terrain, il est légitime de se demander pourquoi l’assurer si vous ne sortez jamais de cette zone privée. Pourtant, outre les éventuels dommages que vous pourriez causer à un tiers en roulant en quad, la souscription d’une assurance dédiée reste obligatoire même lorsque votre véhicule est simplement stationné chez vous. Avec une garantie Responsabilité civile, si le frein de votre quad sans permis lâche et crée des dégâts, vous bénéficiez alors d’une prise en charge sur les frais de réparation.

Important : En cas de vol ou d’incendie de votre quad non homologué, la Responsabilité civile ne prévoit aucune indemnisation pour le propriétaire de l’engin. Certaines garanties peuvent néanmoins être souscrites pour prévenir ce type de sinistres.

Quelles sont les sanctions en cas de défaut d’assurance ?

Comme mentionné ci-dessus, l’assurance de votre quad sans permis est obligatoire avec, au minimum, une Responsabilité civile. Si vous êtes contrôlé et que vous ne pouvez pas justifier d’une telle garantie pour votre véhicule motorisé, vous vous exposez ainsi à une amende pouvant aller jusqu’à 3 750 € et à la confiscation immédiate de votre quad. Afin d’éviter ces sanctions, il convient donc de souscrire à une assurance adaptée, dès lors que vous faites l’acquisition d’un quad sans permis.

Prix assurance quad sans permis : quels sont les facteurs déterminants ?

Outre le niveau de garanties que vous souhaitez souscrire, différents facteurs impactent le prix de votre assurance quad sans permis. Afin d’anticiper au mieux vos dépenses, mais aussi d’appréhender plus précisément la tarification proposée pour votre couverture, les éléments suivants devront être pris en compte :

• Les caractéristiques de votre quad sans permis : type, cylindrée, modèle, marque, etc.
• Le lieu de stationnement de votre quad non homologué : ville et nature du stationnement (garage fermé, abri ouvert, extérieur, etc.).
• L’utilisation de votre quad : utilitaire, loisir ou compétition.
• Le profil du conducteur : âge, type de permis obtenu, etc.

Toutes ces informations vous seront demandées lors de votre devis en ligne pour une assurance quad et permettent aux équipes APRIL Moto de vous fournir une tarification précise et adaptée pour votre couverture.

Quelle assurance APRIL Moto pour votre quad sans permis ?

Soucieux de répondre aux besoins de chaque conducteur de quad, APRIL Moto a souhaité mettre en place des contrats sur-mesure, qui s’adaptent parfaitement à vos attentes. Avec trois formules et la possibilité de souscrire à des options complémentaires, vous avez ainsi la garantie de choisir les moindres détails de votre assurance quad sans permis. À partir de 8,25 € TTC par mois, nos formules vous permettent alors de rouler avec l’esprit tranquille.

La formule Essentielle pour une couverture indispensable

La formule Essentielle se compose des garanties minimales et obligatoires dont vous avez besoin pour utiliser votre quad sans permis en toute conformité avec le cadre législatif français. Cette assurance comprend donc :

• La garantie Responsabilité civile : lors d’un sinistre, les dommages matériels et/ou corporels causés à un tiers sont pris en charge par l’assureur.
• La protection juridique « Défense pénale et recours » : en cas de litige avec un tiers, vos frais de justice sont pris en charge et vous bénéficiez d’une assistance pour vous accompagner.

La formule Essentielle APRIL Moto vous permet également de souscrire à certaines options au moment de réaliser votre devis, à savoir :

• La protection corporelle du conducteur : lors d’un accident à quad non homologué, vous vous assurez une indemnisation pouvant aller jusqu’à 300 000 € en cas d’invalidité et 30 000 € en cas de décès.
• L’assistance panne 0 km : votre quad sans permis étant restreint à la zone de votre terrain privé, vous avez la garantie de pouvoir compter sur un dépannage à domicile à tout moment.

La formule Équilibre pour plus de confort et de sécurité

Vous utilisez régulièrement votre quad sans permis et vous souhaitez bénéficier d’une couverture plus efficace au quotidien ? La formule Équilibre vous offre davantage de protections pour des déplacements sereins avec, en complément de la Responsabilité civile et de la garantie Défense pénale et recours :

• La garantie Vol, incendie, explosion et force de la nature : une indemnisation vous est versée lorsque vous constatez des dommages sur votre engin motorisé à la suite d’une tempête, d’une averse de grêle ou d’un éboulement, ou lorsque vous subissez un vol ou une tentative de vol sur votre quadricycle.
• La garantie Catastrophes naturelles et technologiques : des dégâts matériels observés après une catastrophe naturelle ou technologique donnent lieu à une indemnisation de l’assureur.
• La garantie Attentats et actes de terrorisme : votre quad sans permis est assuré, y compris lorsque des dommages sont subis à l’occasion d’un mouvement populaire ou d’une émeute.
• La garantie Accessoires 10% : vos accessoires de quad sans permis sont remboursés à hauteur de 10% de leur valeur par APRIL Moto.

Au cours de votre devis en ligne, vous pourrez par ailleurs améliorer votre couverture avec des options telles que :

• La garantie protection corporelle du conducteur.
• L’assistance panne 0 km.
• L’assurance de vos accessoires et équipements : vous bénéficiez alors d’une indemnisation pouvant atteindre 4 000 € en cas de sinistre.
• Le rachat de franchise : lors d’un accident responsable, d’un vol ou d’un incendie, APRIL Moto prend en charge la totalité de votre franchise.

La formule Tous Risques pour une sérénité optimale

Si vous souhaitez profiter d’une couverture complète pour votre quad sans permis, la formule Tous Risques est alors la solution idéale pour votre engin motorisé. Vous profitez ainsi de toutes les garanties comprises suivantes :

• La garantie Responsabilité civile.
• La garantie Défense pénale et recours.
• La garantie Vol, incendie, explosion, force de la nature.
• La garantie Catastrophes naturelles et technologiques.
• La garantie Attentats et actes de terrorisme.
• La garantie Accessoires 10%.
• La garantie Dommages tous accidents : vous êtes couvert en toutes circonstances, y compris lorsque vous êtes responsable d’un accident de quad ou que la Responsabilité est indéterminée.

Protection corporelle du conducteur, assistance panne 0 km, garantie des accessoires et des équipements de votre quadricycle ou rachat de franchise, il vous suffit de quelques clics pour ajouter des options à votre contrat et obtenir un devis en ligne avec APRIL Moto. De cette façon, vous profitez d’une couverture parfaitement adaptée à vos besoins pour l’assurance de votre quad non homologué.

Thibault Fournier Conducteur de quad depuis 19 ans