Quels sont les documents à fournir pour assurer ma moto ?

Eric Arnoult Conducteur d’une KTM 125 DUKE

Les documents nécessaires pour votre assurance

La copie de la carte grise ou l’original de la demande d’immatriculation du véhicule est une pièce obligatoire à fournir lors de votre souscription à la compagnie d’assurance, que ce soit pour une responsabilité civile ou pour un contrat tous risques. Elle lui permet d’identifier le deux-roues, de s’assurer qu’il est autorisé à rouler et de prendre en compte sa puissance pour établir votre contrat. Lors de l’achat de votre moto, c’est l’ancien propriétaire qui vous la fournit. Si le véhicule est vendu sans carte grise (enchères, exportation…), demandez une fiche d’identité.

Le relevé d’informations fait également partie des documents qui vous sont demandés par votre assureur lors de la signature de votre contrat. Il lui permet de prendre connaissance des renseignements liés à vos précédents contrats d’assurance couvrant vos véhicules terrestres (voiture ou deux roues) et souscrits avec n’importe quelle compagnie. Ce relevé d’informations est un document gratuit que vous devez demander à votre assureur. Il dispose de deux semaines pour vous l’envoyer. Si vous êtes jeune conducteur et n’avez jamais souscrit de contrat d’assurance, vous ne pouvez évidemment pas fournir de relevé d’informations. Dans ce cas, la compagnie vous demandera de remplir une déclaration sur l’honneur attestant que votre contrat est bien le tout premier. C’est en se basant sur les indications que contient le relevé d’informations que l’assureur établit son devis et notamment le montant de votre prime de référence.

Vous devez transmettre une copie de votre preuve d’achat à votre compagnie d’assurance. Si votre moto est acquise d’occasion, la preuve d’achat est le certificat de cession signé par le vendeur. Si votre deux-roues est neuf, la facture d’achat suffit. Grâce à ce document, votre compagnie s’assure que la moto est bien la propriété du souscripteur.

La copie de votre permis de conduire permet à la compagnie de s’assurer que vous êtes bien autorisé à conduire la catégorie de moto concernée. Elle prend également en compte votre ancienneté pour adapter son offre tarifaire à votre profil de conducteur. Cette pièce fait partie des indispensables à transmettre. Sachez que les types de permis acceptés diffèrent en fonction de l’âge du conducteur, mais aussi de la cylindrée et de la puissance du deux roues.

Chez APRIL Moto, le spécialiste de l’assurance moto, les permis A, A1 ou encore A2 sont requis pour conduire une moto de 125 cm3, à partir de 16 ans. Le permis B est aussi toléré sous certaines conditions. Pour un deux roues d’une cylindrée supérieure, c’est la puissance qui détermine le type de permis nécessaire. Un conducteur pourra rouler avec une moto d’une puissance supérieure à 47,5 CV à partir de 20 ans et s’il possède un permis A. Pour une puissance inférieure ou égale, les permis A ou A2 sont requis à partir de 18 ans.

Enfin, votre Relevé d’Identité Bancaire est à fournir pour enregistrer vos coordonnées bancaires en prévision des futurs virements.

Les délais pour fournir les documents

Avec APRIL Moto, vous pouvez assurer votre moto rapidement sur Internet en 3 étapes :

• Réalisez votre devis
• Obtenez votre tarif
• Souscrivez en ligne

Vous devez fournir quelques éléments permettant d’établir votre offre tarifaire qu’il vous faudra justifier en fournissant les documents nécessaires. Vous disposez de 30 jours pour les transmettre via votre compte personnel ou par voie postale. À l’issue de la réception et de l’analyse de vos documents, votre assureur vous inscrira au Fichier des Véhicules Assurés (FVA), justifiant de l’assurance de votre véhicule aux yeux de la loi. Un Mémo Véhicule Assuré valable 15 jours après la souscription de votre contrat d’assurance vous sera fourni en cas de contrôle, le temps que votre véhicule soit inscrit au fichier. Dans le cas où vous êtes propriétaire d’un véhicule non homologué, l’inscription au FVA ne sera pas possible mais vous recevrez une Attestation d’Assurance afin de justifier de son assurance. Enfin, en cas de circulation à l’international avec votre véhicule, vous pourrez télécharger une Attestation d’Assurance Internationale fournie par votre assureur. Ces Attestations d’Assurance sont valables une année. Si vous ne respectez pas les délais d’envoi de documents, les garanties provisoires qui vous auront été octroyées lors de la souscription du contrat sur Internet seront annulées et vous ne pourrez plus bénéficier de la protection de votre assurance.

Attention, une fausse déclaration lors de votre inscription en ligne entraînera une résiliation de votre contrat. Les éventuels accidents survenus pendant la période de garanties provisoires ne seront pas pris en compte. Sachez que les assureurs ont accès à tout votre passif de conducteur via le relevé d’informations, il est donc très risqué de leur cacher un élément.

Dans le cas d’un véhicule non homologué ou d’une conduite à l’internationale, lorsque l’attestation est en votre possession, il est important de la conserver toujours sur vous quand vous roulez. La vignette, quant à elle, doit être visible sur le véhicule, même lorsqu’il est à l’arrêt. Placez-la de préférence à l’avant, sur la fourche ou sur la bulle. Dans le cas d’un véhicule homologué, il n’est pas nécessaire de conserver votre Mémo Véhicule Assuré avec vous puisque les forces de l’ordre pourront vérifier directement auprès du Fichier des Véhicules Assurés, grâce à l’immatriculation, que votre véhicule est bien couvert.

Souscrire sans avoir résilié son ancien contrat

Lorsque vous souscrivez un nouveau contrat d’assurance (responsabilité civile ou tous risques), vous êtes protégé et bénéficiez de vos garanties à la date à laquelle vous avez signé. Si vous étiez déjà assuré et que vous décidez de changer d’assureur, la procédure est exactement identique. Chez APRIL Moto, vous trouverez toutes les informations nécessaires pour faire votre choix d’assurance à travers notre guide et conseils. Vous n’avez pas l’obligation de résilier votre ancien contrat avant d’en souscrire un nouveau. Nous nous chargerons de faire la démarche pour vous auprès de votre ancien assureur.

Sachez néanmoins que certains assureurs vous demanderont de faire le nécessaire vous-même.

Pour résilier votre ancien contrat, il vous suffira de rédiger une lettre de résiliation sur papier libre et de l’envoyer en courrier recommandé avec accusé de réception au service client de votre assurance. Vous serez alors remboursé du trop-perçu à partir de la date de résiliation. Mais attention, si vous décidez de rompre votre contrat avant la fin de la première année, il peut y avoir des frais à payer.

Eric Arnoult Conducteur d’une KTM 125 DUKE