Où utiliser un quad non homologué ?

Dans l’univers fascinant des quads, ces véhicules à quatre roues tout-terrain, une frénésie grandissante s’empare des amateurs de sensations fortes. Que vous soyez un fervent défenseur du plein air en quête de liberté ou un professionnel nécessitant un engin puissant pour des tâches spécifiques, la perspective d’utiliser un quad non homologué a de quoi susciter l’intérêt. Cependant, une telle décision ne se prend pas à la légère. En tant que propriétaire, elle nécessite une exploration en profondeur des aspects légaux, de sécurité et d’assurance associés. Cet article approfondi plonge dans le monde des quads non homologués, en mettant en avant les éléments essentiels en matière de réglementation notamment concernant les règles de circulation.

Différences entre quad homologué et non homologué

Les quads sont des véhicules à quatre roues permettant de circuler aussi bien sur route que sur du tout-terrain, de par leurs roues larges et stables et leur profil robuste et léger. Tout comme il existe différents types de moto, il est nécessaire de distinguer plusieurs types de quads. En effet, les plus communs sont les quads utilitaires, utilisés notamment dans le monde agricole pour se déplacer ou tracter. En parallèle, il existe également les quads de loisir, permettant aux amateurs de sensations d’utiliser un autre moyen de transport que la voiture ou le deux-roues. Enfin, nous pouvons citer les quads de sport ou compétition, et les quads pour enfants qui sont plus légers et moins puissants. Globalement, ce type d’engin a une cylindrée moteur pouvant aller de 50 cm3 pour les modèles les moins puissants, à 650 cm3. Leur poids quant à lui peut aller de 100 à 400 kg.

Dès lors, les différences principales entre un quad homologué et un quad non homologué réside sur quatre critères qui sont : un poids devant être inférieur à 400 kg pour l’homologation, une puissance inférieure à 20 cv, posséder une immatriculation et être équipé de manière adéquate, incluant des freins, des phares, des rétroviseurs et des clignotants. Une partie de ces informations figurent par ailleurs sur la carte grise, nécessaire pour votre déclaration à l’assurance. Tout quad ne répondant pas à ces critères est considéré comme non homologué, c’est-à-dire qu’il n’est pas conforme aux normes de sécurité en vigueur. Ainsi, à l’instar des motos non homologuées, il sera soumis à des réglementations spécifiques, notamment en termes de conditions de circulation.

Réglementation spécifique des quads non homologués

Avant de devenir propriétaire d’un engin non homologué, il est impératif de comprendre les lois et réglementations locales qui s’appliquent. Cela vous évitera les amendes et les complications liées à une utilisation non conforme. Quelque soit le type de quad choisi, il est donc nécessaire de savoir si ce dernier est homologué ou non. Un quad non homologué est donc un un véhicule à quatre roues conçu pour les aventures tout-terrain qui ne remplit pas les critères légaux nécessaires pour circuler sur les voies publiques. En effet, si le quad homologué est autorisé à circuler sur la route, un quad non homologué ne sera pas autorisé à circuler sur les espaces publics tels que les routes, les chemins forestiers, les pistes… Le conducteur d’un quad non homologué sera ainsi limité à conduire son véhicule dans sa propriété et ne pas en sortir. De plus le Code de la route (article L. 321-1-1) prévoit pour ceux atteignant une vitesse supérieure à 25 km/h des restrictions particulières. S’il souhaite déplacer son quad dans un autre domaine privé, il sera alors contraint de transporter son véhicule sur une remorque adaptée, ne pouvant circuler sur la route.

Il est possible, dans certains cas, de faire homologuer un quad non-homologué par un garage agréé. Ce dernier vous délivrera alors un certificat de conformité afin d’attester du changement de statut. Pour homologuer un votre véhicule, il faut présenter le certificat de conformité, le contrat de vente, une demande de certificat d’immatriculation, une pièce d’identité et un justificatif de domicile récent. Une fois le dossier validé, la carte grise du quad est envoyée.

Outre le fait qu’un quad non-homologué soit conçu pour une utilisation hors route, généralement sur des terrains privés ou des pistes adaptées, d’autres réglementations doivent également être prises en compte. En effet, un quad non homologué ne peut pas être vendu à un mineur ou loué à un mineur de moins de 14 ans, excepté dans le cadre d’une association sportive.

En cas de vente, il est également nécessaire de déclarer la non-homologation du véhicule à l’acheteur en plus des démarches habituelles : aller sur le portail de l’ANTS pour déclarer la vente depuis son espace, remplir le formulaire administratif type portant la référence cerfa 15776, réaliser le changement de titulaire de carte grise…

Transgression des lois en quad non homologués : les conséquences

Qu’il s’agisse d’une moto ou d’un quad non homologué, il existe des sanctions prévues par la loi en cas d’infraction aux règles spécifiques d’utilisation. En effet, si vous roulez par exemple sur une route publique avec votre engin non homologué, vous êtes passible d’une amende forfaitaire de 3 750 €. Les forces de l’ordre peuvent en effet savoir si votre véhicule est homologué ou non pour la conduite sur route en regardant simplement la carte grise. En cas de récidive, vous vous exposez à différentes peines complémentaires telles que : peine d’intérêt général, peine de jours-amende, suspension du permis de conduire, annulation du permis de conduire, stage de sensibilisation à la sécurité routière pour récupération de points ou bien encore immobilisation ou confiscation du véhicule. Aucune peine d’emprisonnement ne peut en revanche être prononcée pour ce seul motif. En revanche, il est également important de comprendre qu’en cas d’accident lors d’une utilisation non autorisée de votre engin, vous risquez une déchéance de garanties (refus d’indemnisation).

Comment assurer un quad non homologué ?

Quand vous vous apprêtez à vous aventurer avec un quad, une chose doit être très claire : l’assurance est non négociable. Tout comme les motos et les autres véhicules, assurer votre quad est une obligation légale. Il est obligatoire d’apposer une carte verte sur votre quad. Que votre quad soit homologué ou non, l’assurance est une protection essentielle contre les risques. Elle peut couvrir les dommages matériels (par exemple dans le cadre d’une assurance vol / incendie ou tous risques), les blessures corporelles et la responsabilité civile envers les tiers. Avant de prendre le guidon hors route, la souscription à une assurance spécifique pour votre quad est primordiale.

Lorsque vous souscrivez une assurance pour votre quad non homologué, il est important de choisir une assurance spécialement conçue pour ce type de véhicule. En effet, tout comme les assurances pour moto non homologuées, les assurances pour quads non homologuées peuvent comporter des particularités dans les dispositions générales. Les garanties doivent ainsi tenir compte des particularités liées à l’utilisation hors route. Il est par exemple possible que certaines garanties ou options ne vous soient pas proposées ou que la prime d’assurance proposée soit plus élevée, du fait qu’un engin non homologué représente plus de risques aux yeux de votre assureur qu’un véhicule homologué. De plus, certaines compagnies d’assurance offrent des options pour couvrir les accessoires et les pièces spécifiques de votre quad. Avant de demander votre justificatif d’assurance, prenez le temps de bien comprendre les garanties et les clauses de votre police d’assurance.

Lorsque vous déclarez un engin non homologué à votre compagnie d’assurance, la transparence est primordiale. Omettre de mentionner l’utilisation hors route pourrait entraîner le refus de couverture en cas de sinistre. De même, une déclaration erronée concernant le véhicule peut entrainer une déchéance de garantie. Les informations liées au véhicule seront en effet vérifiées par exemple via la carte grise. En ce qui concerne le coût de l’assurance, il dépendra de plusieurs facteurs tels que le modèle du quad, sa puissance, la fréquence d’utilisation et votre expérience de conduite. Comparer les devis en ligne vous permettra de trouver la meilleure couverture au prix le plus avantageux. Vous pouvez ainsi réaliser un devis en ligne sur notre formulaire ou bien composer le numéro suivant afin d’avoir un conseiller au téléphone : 02 55 45 34 58.