Dans l\u2019univers fascinant des quads, ces v\u00e9hicules \u00e0 quatre roues tout-terrain, une fr\u00e9n\u00e9sie grandissante s\u2019empare des amateurs de sensations fortes. Que vous soyez un fervent d\u00e9fenseur du plein air en qu\u00eate de libert\u00e9 ou un professionnel n\u00e9cessitant un engin puissant pour des t\u00e2ches sp\u00e9cifiques, la perspective d\u2019utiliser un quad non homologu\u00e9 a de quoi susciter l\u2019int\u00e9r\u00eat. Cependant, une telle d\u00e9cision ne se prend pas \u00e0 la l\u00e9g\u00e8re. En tant que propri\u00e9taire, elle n\u00e9cessite une exploration en profondeur des aspects l\u00e9gaux, de s\u00e9curit\u00e9 et d\u2019assurance associ\u00e9s. Cet article approfondi plonge dans le monde des quads non homologu\u00e9s, en mettant en avant les \u00e9l\u00e9ments essentiels en mati\u00e8re de r\u00e9glementation notamment concernant les r\u00e8gles de circulation.<\/p>\n\n\n\n
Les quads sont des v\u00e9hicules \u00e0 quatre roues permettant de circuler aussi bien sur route que sur du tout-terrain, de par leurs roues larges et stables et leur profil robuste et l\u00e9ger. Tout comme il existe diff\u00e9rents types de moto, il est n\u00e9cessaire de distinguer plusieurs types de quads. En effet, les plus communs sont les quads utilitaires, utilis\u00e9s notamment dans le monde agricole pour se d\u00e9placer ou tracter. En parall\u00e8le, il existe \u00e9galement les quads de loisir, permettant aux amateurs de sensations d\u2019utiliser un autre moyen de transport que la voiture ou le deux-roues. Enfin, nous pouvons citer les quads de sport ou comp\u00e9tition, et les quads pour enfants qui sont plus l\u00e9gers et moins puissants. Globalement, ce type d\u2019engin a une cylindr\u00e9e moteur pouvant aller de 50 cm3 pour les mod\u00e8les les moins puissants, \u00e0 650 cm3. Leur poids quant \u00e0 lui peut aller de 100 \u00e0 400 kg. <\/p>\n\n\n\n
D\u00e8s lors, les diff\u00e9rences principales entre un quad homologu\u00e9 et un quad non homologu\u00e9 r\u00e9side sur quatre crit\u00e8res qui sont : un poids devant \u00eatre inf\u00e9rieur \u00e0 400 kg pour l\u2019homologation, une puissance inf\u00e9rieure \u00e0 20 cv, poss\u00e9der une immatriculation et \u00eatre \u00e9quip\u00e9 de mani\u00e8re ad\u00e9quate, incluant des freins, des phares, des r\u00e9troviseurs et des clignotants. Une partie de ces informations figurent par ailleurs sur la carte grise, n\u00e9cessaire pour votre d\u00e9claration \u00e0 l\u2019assurance. Tout quad ne r\u00e9pondant pas \u00e0 ces crit\u00e8res est consid\u00e9r\u00e9 comme non homologu\u00e9, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il n\u2019est pas conforme aux normes de s\u00e9curit\u00e9 en vigueur. Ainsi, \u00e0 l\u2019instar des motos non homologu\u00e9es, il sera soumis \u00e0 des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques, notamment en termes de conditions de circulation.<\/p>\n\n\n\n
Avant de devenir propri\u00e9taire d\u2019un engin non homologu\u00e9, il est imp\u00e9ratif de comprendre les lois et r\u00e9glementations locales qui s\u2019appliquent. Cela vous \u00e9vitera les amendes et les complications li\u00e9es \u00e0 une utilisation non conforme. Quelque soit le type de quad choisi, il est donc n\u00e9cessaire de savoir si ce dernier est homologu\u00e9 ou non. Un quad non homologu\u00e9 est donc un un v\u00e9hicule \u00e0 quatre roues con\u00e7u pour les aventures tout-terrain qui ne remplit pas les crit\u00e8res l\u00e9gaux n\u00e9cessaires pour circuler sur les voies publiques. En effet, si le quad homologu\u00e9 est autoris\u00e9 \u00e0 circuler sur la route, un quad non homologu\u00e9 ne sera pas autoris\u00e9 \u00e0 circuler sur les espaces publics tels que les routes, les chemins forestiers, les pistes\u2026 Le conducteur d\u2019un quad non homologu\u00e9 sera ainsi limit\u00e9 \u00e0 conduire son v\u00e9hicule dans sa propri\u00e9t\u00e9 et ne pas en sortir. De plus le Code de la route (article L. 321-1-1) pr\u00e9voit pour ceux atteignant une vitesse sup\u00e9rieure \u00e0 25 km\/h des restrictions particuli\u00e8res. S\u2019il souhaite d\u00e9placer son quad dans un autre domaine priv\u00e9, il sera alors contraint de transporter son v\u00e9hicule sur une remorque adapt\u00e9e, ne pouvant circuler sur la route. <\/p>\n\n\n\n
Il est possible, dans certains cas, de faire homologuer un quad non-homologu\u00e9 par un garage agr\u00e9\u00e9. Ce dernier vous d\u00e9livrera alors un certificat de conformit\u00e9 afin d\u2019attester du changement de statut. Pour homologuer un votre v\u00e9hicule, il faut pr\u00e9senter le certificat de conformit\u00e9, le contrat de vente, une demande de certificat d\u2019immatriculation, une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 et un justificatif de domicile r\u00e9cent. Une fois le dossier valid\u00e9, la carte grise du quad est envoy\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Outre le fait qu\u2019un quad non-homologu\u00e9 soit con\u00e7u pour une utilisation hors route, g\u00e9n\u00e9ralement sur des terrains priv\u00e9s ou des pistes adapt\u00e9es, d\u2019autres r\u00e9glementations doivent \u00e9galement \u00eatre prises en compte. En effet, un quad non homologu\u00e9 ne peut pas \u00eatre vendu \u00e0 un mineur ou lou\u00e9 \u00e0 un mineur de moins de 14 ans, except\u00e9 dans le cadre d\u2019une association sportive. <\/p>\n\n\n\n
En cas de vente, il est \u00e9galement n\u00e9cessaire de d\u00e9clarer la non-homologation du v\u00e9hicule \u00e0 l\u2019acheteur en plus des d\u00e9marches habituelles : aller sur le portail de l\u2019ANTS pour d\u00e9clarer la vente depuis son espace, remplir le formulaire administratif type portant la r\u00e9f\u00e9rence cerfa 15776, r\u00e9aliser le changement de titulaire de carte grise\u2026<\/p>\n\n\n\n
Qu\u2019il s\u2019agisse d\u2019une moto ou d\u2019un quad non homologu\u00e9, il existe des sanctions pr\u00e9vues par la loi en cas d\u2019infraction aux r\u00e8gles sp\u00e9cifiques d\u2019utilisation. En effet, si vous roulez par exemple sur une route publique avec votre engin non homologu\u00e9, vous \u00eates passible d\u2019une amende forfaitaire de 3 750 \u20ac. Les forces de l\u2019ordre peuvent en effet savoir si votre v\u00e9hicule est homologu\u00e9 ou non pour la conduite sur route en regardant simplement la carte grise. En cas de r\u00e9cidive, vous vous exposez \u00e0 diff\u00e9rentes peines compl\u00e9mentaires telles que : peine d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, peine de jours-amende, suspension du permis de conduire, annulation du permis de conduire, stage de sensibilisation \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re pour r\u00e9cup\u00e9ration de points ou bien encore immobilisation ou confiscation du v\u00e9hicule. Aucune peine d\u2019emprisonnement ne peut en revanche \u00eatre prononc\u00e9e pour ce seul motif. En revanche, il est \u00e9galement important de comprendre qu\u2019en cas d\u2019accident lors d\u2019une utilisation non autoris\u00e9e de votre engin, vous risquez une d\u00e9ch\u00e9ance de garanties (refus d\u2019indemnisation).<\/p>\n\n\n\n
Quand vous vous appr\u00eatez \u00e0 vous aventurer avec un quad, une chose doit \u00eatre tr\u00e8s claire : l\u2019assurance est non n\u00e9gociable. Tout comme les motos et les autres v\u00e9hicules, assurer votre quad est une obligation l\u00e9gale. Il est obligatoire d\u2019apposer une carte verte sur votre quad. Que votre quad soit homologu\u00e9 ou non, l\u2019assurance est une protection essentielle contre les risques. Elle peut couvrir les dommages mat\u00e9riels (par exemple dans le cadre d\u2019une assurance vol \/ incendie ou tous risques), les blessures corporelles et la responsabilit\u00e9 civile envers les tiers. Avant de prendre le guidon hors route, la souscription \u00e0 une assurance sp\u00e9cifique pour votre quad est primordiale. <\/p>\n\n\n\n
Lorsque vous souscrivez une assurance pour votre quad non homologu\u00e9, il est important de choisir une assurance sp\u00e9cialement con\u00e7ue pour ce type de v\u00e9hicule. En effet, tout comme les assurances pour moto non homologu\u00e9es, les assurances pour quads non homologu\u00e9es peuvent comporter des particularit\u00e9s dans les dispositions g\u00e9n\u00e9rales. Les garanties doivent ainsi tenir compte des particularit\u00e9s li\u00e9es \u00e0 l\u2019utilisation hors route. Il est par exemple possible que certaines garanties ou options ne vous soient pas propos\u00e9es ou que la prime d\u2019assurance propos\u00e9e soit plus \u00e9lev\u00e9e, du fait qu\u2019un engin non homologu\u00e9 repr\u00e9sente plus de risques aux yeux de votre assureur qu\u2019un v\u00e9hicule homologu\u00e9. De plus, certaines compagnies d\u2019assurance offrent des options pour couvrir les accessoires et les pi\u00e8ces sp\u00e9cifiques de votre quad. Avant de demander votre justificatif d\u2019assurance, prenez le temps de bien comprendre les garanties et les clauses de votre police d\u2019assurance.<\/p>\n\n\n