{"id":19161,"date":"2021-12-01T16:38:00","date_gmt":"2021-12-01T15:38:00","guid":{"rendered":"https:\/\/april-moto.com\/?page_id=19161"},"modified":"2024-02-12T18:14:00","modified_gmt":"2024-02-12T17:14:00","slug":"tout-savoir-sur-la-resiliation-dune-assurance-moto-apres-un-accident","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/april-moto.com\/tout-savoir-sur-la-resiliation-dune-assurance-moto-apres-un-accident\/","title":{"rendered":"Tout savoir sur la r\u00e9siliation d\u2019une assurance moto apr\u00e8s un accident"},"content":{"rendered":"
Le fait d\u2019\u00eatre impliqu\u00e9 dans un accident avec votre deux-roues peut avoir des r\u00e9percussions sur votre assurance moto.\u00a0Mais \u00e0 quelles conditions le contrat peut-il \u00eatre bris\u00e9\u2009? Qui est en droit de prendre la d\u00e9cision de rompre celui-ci\u2009? Comment se passe une r\u00e9siliation de police chez APRIL Moto<\/a>\u2009? Avec cet article, nous vous guidons sur le chemin d\u2019un nouveau d\u00e9part.<\/p>\n Les cons\u00e9quences des accidents de moto varient en fonction des cas de figure.<\/p>\n Premi\u00e8rement, il faut distinguer les accidents relevant de la responsabilit\u00e9 de tiers de ceux dont vous \u00eates responsable. C\u2019est l\u2019assureur de la personne en tort qui prend en charge les \u00e9ventuels frais occasionn\u00e9s par des dommages mat\u00e9riels ou corporels. Avec une assurance responsabilit\u00e9 civile (aussi appel\u00e9e assurance au tiers), les seules garanties appliqu\u00e9es sont celles relatives aux dommages du tiers non responsable ainsi qu\u2019aux dommages corporels du passager de l\u2019assur\u00e9. Avec une assurance tous risques, l\u2019assureur consid\u00e8re \u00e9galement les pr\u00e9judices que subit le conducteur responsable.<\/p>\n Celui-ci est p\u00e9nalis\u00e9 par un malus qui impactera le montant de ses cotisations. Si vous n\u2019\u00eates pas responsable, c\u2019est l\u2019assurance du conducteur tiers qui prendra en charge les frais inh\u00e9rents au sinistre. Dans ce cas, le montant de vos cotisations n\u2019est pas affect\u00e9.<\/p>\n Deuxi\u00e8mement, la gravit\u00e9 des dommages rentre en ligne de compte. En fonction des d\u00e9g\u00e2ts occasionn\u00e9s sur les v\u00e9hicules et la voirie, les assureurs seront plus ou moins frapp\u00e9s. Si l\u2019accident a provoqu\u00e9 des d\u00e9g\u00e2ts corporels, les montants qu\u2019implique l\u2019atteinte peuvent devenir vertigineux.<\/p>\n Enfin, les conditions des accidents sont une variable primordiale. Si le conducteur est sous l\u2019emprise d\u2019alcool ou de stup\u00e9fiants ou s\u2019il contrevient au Code de la route, les cons\u00e9quences sont plus lourdes.<\/p>\n Chez APRIL Moto, vous pouvez b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une assistance accident<\/a><\/strong>\u00a0en partenariat avec Mondial Assistance, avec les trois formules d\u2019assurance moto propos\u00e9es<\/a><\/strong> (formule Essentielle<\/a><\/strong>, formule \u00c9quilibre<\/a><\/strong>, formule Tous risques<\/a><\/strong>). Quelle que soit la responsabilit\u00e9 engag\u00e9e, profitez d\u2019une assistance au v\u00e9hicule et \u00e0 la personne : d\u00e9pannage, h\u00e9bergement, retour au domicile, avance de caution p\u00e9nale, etc.<\/p>\n Nous pouvons r\u00e9silier votre police d\u2019assurance moto apr\u00e8s un sinistre dans certains cas\u00a0:<\/p>\n Ces modalit\u00e9s sont stipul\u00e9es dans l\u2019article A\u00a0211-1-2 du Code des assurances. Dans ces cas, la r\u00e9siliation est effective 1\u00a0mois apr\u00e8s le verdict.<\/p>\n En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, APRIL Moto peut aussi r\u00e9silier votre police si les cotisations ne sont pas \u00e0 jour (article L\u00a0113-3 du Code des Assurances).<\/p>\n S\u2019il est av\u00e9r\u00e9 que votre d\u00e9claration du risque est incompl\u00e8te ou inexacte, APRIL Moto peut (en vertu de l\u2019article L.\u00a0113-9 du Code des Assurances) r\u00e9silier votre contrat. La r\u00e9siliation est effective 10\u00a0jours apr\u00e8s la notification.<\/p>\n Dans le cas o\u00f9 nous d\u00e9ciderions de r\u00e9silier votre police, vous seriez en droit de rompre tous les autres contrats souscrits chez nous. La loi vous autorise \u00e0 les r\u00e9silier avant la date anniversaire, m\u00eame si ces contrats ne sont pas encore arriv\u00e9s \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.<\/p>\n Retrouver une assurance apr\u00e8s un accident responsable n\u2019est pas chose ais\u00e9e. Si votre assureur a r\u00e9sili\u00e9 votre contrat, il se peut que certains assureurs h\u00e9sitent avant de prendre le risque de vous proposer une solution. Pourtant, ce peut \u00eatre le bon moment pour d\u00e9couvrir de nouvelles offres.<\/p>\nVous \u00eates impliqu\u00e9 dans un accident de moto<\/h2>\n
La r\u00e9siliation de votre contrat par APRIL Moto<\/h2>\n
Comment retrouver une assurance moto apr\u00e8s la r\u00e9siliation de votre contrat\u2009?<\/h3>\n